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Marques déposées par BASSET Jean-Michel
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CHATEAU DES BOUHETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BOUHETS
BASSET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99831187
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2019

Présentation de la marque CHATEAU DES BOUHETS

Déposée le 20 décembre 1999 par BASSET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES BOUHETS »

Le déposant est BASSET Jean-Michel domicilié(e) 3, Moulin des Lèves - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BASSET Jean-Michel domicilié(e) 3, Moulin des lèves - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES BOUHETS est expirée depuis le 20 décembre 2019.


BASSET Jean-Michel - 3, Moulin des Lèves - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Monsieur BASSET Jean-Michel - 3, Moulin des lèves - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424491 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée Château des Bouhets.